En France et à l’international, les normes environnementales sur le fioul sont principalement axées sur la réduction des émissions polluantes, en particulier la diminution de la teneur en soufre et d’autres contaminants. Découvrez dans cet article les différentes normes environnementales du fioul qui ont été mises en place !

Normes environnementales sur le fioul en France

La réglementation environnementale sur les carburants, notamment le fioul, a connu des évolutions significatives en France. Ces changements visent principalement à réduire les émissions polluantes et à améliorer la qualité de l’air. Dans ce contexte, deux types de fioul sont particulièrement réglementés : le Fioul Domestique (FOD) et le Fioul Lourd (FOL). Depuis le 1er janvier 2020, de nouvelles normes ont été établies pour ces carburants, définissant des limites strictes en matière de teneur en soufre.

Fioul Domestique (FOD) : la norme actuelle pour le FOD en France impose une teneur en soufre maximale de 0,001% (10 ppm) depuis le 1er janvier 2020. Cette mesure représente une réduction significative par rapport aux normes antérieures et vise à minimiser l’impact environnemental du chauffage résidentiel. Le soufre est un composant majeur du fioul, et en le limitant de manière drastique, on réduit les émissions de dioxyde de soufre (SO2), un polluant atmosphérique nocif. Cette réduction de la teneur en soufre présente plusieurs avantages :

• elle contribue à améliorer la qualité de l’air en réduisant les émissions de particules fines et de gaz polluants.

• elle favorise une combustion plus propre, augmentant ainsi l’efficacité énergétique des systèmes de chauffage utilisant du Fioul Domestique. Les conséquences positives se font ressentir tant au niveau environnemental qu’au niveau des performances des équipements de chauffage.

Fioul Lourd (FOL) : pour le FOL utilisé dans la navigation intérieure, la norme en vigueur depuis le 1er janvier 2020 limite la teneur en soufre à 0,1% (1 000 ppm). Cette mesure concerne principalement les bateaux naviguant sur les rivières et canaux en France. La réduction de la teneur en soufre dans le Fioul Lourd vise à atténuer l’impact environnemental du transport fluvial, une composante importante du secteur logistique.

La diminution de la teneur en soufre dans le FOL contribue à réduire les émissions de dioxyde de soufre et d’autres polluants atmosphériques émis par les moteurs marins. Cela s’inscrit dans une démarche plus large visant à rendre le transport fluvial plus respectueux de l’environnement et à aligner le secteur sur les objectifs de durabilité.

Normes environnementales au niveau international

Sur la scène internationale, les normes environnementales du fioul sont définies par des accords et des réglementations émanant d’organisations mondiales et régionales. Ces normes visent à harmoniser les pratiques et à réduire les émissions polluantes à l’échelle mondiale. Les normes de l’Organisation maritime internationale (OMI), de l’Union européenne (UE) et les normes nationales propres à chaque pays sont particulièrement influentes :

• Normes de l’Organisation maritime internationale (OMI) : l’OMI, une agence spécialisée des Nations Unies, a édicté des normes environnementales pour les émissions atmosphériques des navires, dont la teneur en soufre du fioul marin. La Convention MARPOL Annex VI de l’OMI établit des directives spécifiques. Depuis le 1er janvier 2020, la limite mondiale de la teneur en soufre dans le fioul marin est de 0,5% massique. Cependant, dans les zones de contrôle des émissions, cette limite est plus stricte, fixée à 0,1%. Ces normes visent à réduire considérablement les émissions de soufre provenant du transport maritime, contribuant ainsi à la lutte contre la pollution atmosphérique à l’échelle mondiale.

• Normes européennes : la directive sur la qualité des carburants fixe des normes spécifiques, y compris la teneur en soufre dans certains carburants. Ces normes maintiennent la qualité de l’air dans les zones urbaines et réduisent l’impact environnemental du transport routier et maritime à travers l’Europe.

• Normes nationales : chaque pays a la latitude d’établir ses propres normes environnementales pour le fioul, selon ses préoccupations spécifiques en matière d’émissions et de qualité de l’air. Ces normes peuvent varier en fonction des ressources disponibles, des spécificités géographiques et des priorités environnementales nationales. Certains pays adoptent des normes plus strictes pour répondre à des problématiques locales spécifiques, tandis que d’autres peuvent choisir de suivre les normes internationales ou régionales.

En somme, être informé sur ces normes est essentiel pour comprendre les efforts globaux visant à réduire les émissions polluantes du fioul, assurant ainsi une transition vers des pratiques plus durables et respectueuses de l’environnement.